Qui sommes-nous ?
L’adresse de notre site Web est : https://vitrail-ateliersaintdidier.com
Présentation
Responsable publication :
Caroline Pregermain | caroline.pregermain@gmail.com
webmaster : Delphine Presles
Propriétaire :
Atelier Saint Didier
40 rue Saint Didier
75116 PARIS
S.A.S – Siret N° 334 821 576 00017 | code APE 2319Z
Hébergeur :
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
http://www.planethoster.net/Contact
Politique de confidentialité
Politique de confidentialité
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause L’atelier Saint Didier ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://vitrail-ateliersaintdidier.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://vitrail-ateliersaintdidier.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conservation et Utilisation de vos données personnelles
Les informations recueillies par L’atelier Saint Didier sont enregistrées dans un fichier informatisé par Mailchimp et stockées sur un support informatique appartenant à L’atelier Saint Didier.
Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées à la communication de notre lettre d’information.
Ce fichier est accessible uniquement par la direction et le webmaster de L’atelier Saint Didier
Retrait du Consentement concernant vos données personnelles
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi Informatique et libertés 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Caroline Pregermain au 40 rue Saint Didier, 75 116 Paris et/ou par courriel à contact@vitrail-ateliersaintdidier.com
Les limites au droit d’accès sont précisées sur le site de la CNIL et consultables en cliquant ici.
Vous pouvez vous désabonner de notre lettre d’information en cliquant sur le lien de désabonnement qui se situe en bas de nos e-mails.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://vitrail-ateliersaintdidier.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://vitrail-ateliersaintdidier.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de L’atelier Saint Didier. Cependant, L’atelier Saint Didier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site https://vitrail-ateliersaintdidier.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.
À l’occasion de l’utilisation du site https://vitrail-ateliersaintdidier.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://vitrail-ateliersaintdidier.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://vitrail-ateliersaintdidier.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Conformément à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la CNIL, décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe, le présent site n’a pas fait l’objet de déclaration préalable à la CNIL.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il s’agit de son contenu (textes, images, schémas, etc…). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Les contenus de ce site appartiennent exclusivement à leurs auteurs. La reproduction d’une partie d’un contenu à des fins de citation est autorisée, sous réserve de la mention du nom de l’auteur et du renvoi à la source originale sur https://vitrail-ateliersaintdidier.com.
Les contenus illicites peuvent être signalés à : contact@vitrail-ateliersaintdidier.com
Les images appartiennent à leurs auteurs, identifiés par leurs crédits. Les auteurs autorisent le responsable de publication à utiliser leurs images sur le site https://vitrail-ateliersaintdidier.com. Les conditions pour l’utilisation des images libres de droits sont consultables ici.
Crédits Photos :
Gilles Dallière pour les photos, paravents, lampe Saidoon, inspiration Empire…
Cedric Corroy pour la porte soleil et les photos de l’atelier …
Arthur Pequin Portrait Caroline Prégermain couleur
Yutaka Yamamoto Portrait Caroline Prégermain couleur, Console Luminescence…
Droit applicable et juridiction compétente : les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d’appel de Paris sont compétents.
Des sanctions pénales existent en cas de reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit d’œuvres artistiques sans l’autorisation des titulaires du droit d’auteur. Ainsi, au sens de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, la contrefaçon est un délit et, en tant que telle, est punie d’une peine de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02 Euros d’amende. La contrefaçon de logiciel est punie des mêmes peines.
Autres Crédits :
– Graphisme & création du site : Delphine Presles (www.delphinepresles.com)
© 2019 L’atelier Saint Didier